Le présent site est la propriété de la société Com & Company à responsabilité limitée, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 837 888 775, au capital de 945 616 €, dont le siège est LYON (69006), 94 quai Charles de Gaulle et dont le numéro de téléphone du standard est 04 72 41 58.
Directeur de la publication Dora D’AMBROSIO, Directeur Général.
Ce site est hébergé par : KINSTA
Clarkesville, GA 30523, United States
Adresse mail : legal@kinsta.com
Datacenter : Google Europe
Le site internet lmnp-gouv.org est hébergé sur un serveur situé en Belgique
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de la société COM & COMPANY, soit la propriété de tiers ayant concédé à Com & Company droits d’utilisation de ces éléments.
Etant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel et ont été réalisés selon inspiration de l’artiste, la conformité des perspectives n’est en aucun cas garantie
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété Intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations gui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La société Com & Company s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jours des informations contenues sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. La société Com & Company ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers. En outre, la société Com & Company décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.
La société Com & Company, s’efforcera dans la mesure du possible, d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment.
La société Com & Company ne saurait être tenue pour responsable des erreurs rencontrées sur le Site, problèmes techniques, Interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
